Avril / Mai / Juin / :

2024_33 – Révision du tableau des effectifs
2024_32 – Fonds de concours d’aide aux petites communes – Travaux Investissements 2023
2024_31 – Concession temporaire de location
2024_30 – Convention d’occupation privative du domaine public communal – Distributeur de pizza
2024_29 – Revalorisation des loyers de la Résidence des Chênes
2024_28 – Subventions des associations communales et autres
2024_27 – Tarifs des concessions au cimetière
2024_26 – Groupement d’achat – Renouvellement marché mutualité d’enrobé 
2024_25 – PLUi : Avis sur le projet arrêté de PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique
2024_24 – Vote du budget primitif 2024 – Commune
2024_23 – Vote du budget primitif 2024 – Assainissement
2024_22 – Vote du budget primitif 2024 – Lotissement Les Châtaigniers

Janvier / Février / Mars :

2024_21 – Convention entre la commune de SAINT-THUAL et le SIGEHPAD SAINTDOMITHUAL
2024_20 – Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire
2024_19 – Dispositif « Chantiers et stages à caractère éducatif »
2024_18 – Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique 2 (ACTEE2)
2024_17 – Désignation référent déontologue de l’élu local
2024_16 – Vote des taux des impôts directs locaux 2024
2024_15 – Affectation du résultat – Commune
2024_14 – Approbation du compte administratif 2023 – Commune
2024_13 – Approbation du compte de gestion 2023 – Commune
2024_12 – Affectation du résultat – Assainissement
2024_11 – Approbation du compte administratif 2023 – Assainissement
2024_10 – Approbation du compte de gestion 2023 – Assainissement
2024_09 – Participation du budget assainissement pour la mise en place du personnele à l’entretien de la station
​2024_08 – Affectation du résultat – Lotissement des Châtaigniers
2024_07 – Approbation du compte administratif 2023 – Lotissement des Châtaigniers
2024_06 – Approbation du compte de gestion 2023 – Lotissement des Châtaigniers
2024_05 – Achat d’une remorque
2024_04 – Alimentation électrique des candélabres rue Tourdelin et passage en LED
2024_03 – Plan financier pour demande DETR et DSIL
2024_02 – Sollicitation de l’attribution de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la sécurisation du bourg
2024_01 – Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur ombrières de parking sur le site du parking de l’école

Année 2023 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité :
Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juin / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre

Année 2022 :

Cliquez sur chaque lien pour télécharger le fichier compressé (.zip) des délibérations du mois souhaité : 
Janvier / Février / Mars / Avril / Mai / Juillet / Septembre / Octobre / Novembre / Décembre